Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cuvée " S " de SPARR
MAISON PIERRE SPARR & SES FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98729857
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque La Cuvée " S " de SPARR

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISON PIERRE SPARR & SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Cuvée " S " de SPARR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PIERRE SPARR & SES FILS domicilié(e) 2 rue de la Première Armée, 68240 SIGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque La Cuvée " S " de SPARR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée " S " de SPARR est expirée depuis le 22 avril 2008.

MAISON PIERRE SPARR & SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE NOBLE "S" , CRUSTALSA , DIAMANT D'ALSACE , ALSAFLOR , SPARR DIAMANT , CHASSELIGHT


MAISON PIERRE SPARR & SES FILS (Société Anonyme) - 2 rue de la Première Armée, 68240 SIGOLSHEIM - France - SIREN 915420707


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vins, y compris vins mousseux, liqueurs, spiritueux, eaux-de-vie et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières).